Hubert Vermeersch

De: VERMEERSCH Hubert
titulaire, représentant la Confédération nationale des associations familiales catholiques (CNAFC)
Objet:
membres de la formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
Au titre des associations agréées de protection de l'environnement et des associations nationales de consommateurs et d'usagers
Groupe:
Formation de filière des médicaments non utilisés de la commission des filières de responsabilité élargie du producteur
duree="trois ans"
TREP1713968A(source BODD)
nomination
25 Août 201725/08/2017
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000033472242(source JORF)
nomination
25 Novembre 201625/11/2016
De: Vermeersch (Hubert)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de consommateurs ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000033306393(source JORF)
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Au titre du deuxième collège
Représentants des associations de défense des consommateurs agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000028090513(source JORF)
nomination
19 Octobre 201319/10/2013
De: Vermeersch (Hubert)
Objet:
membres du Conseil national de l'alimentation
les personnalités suivantes
Au titre des associations nationales de consommateurs
ou d'usagers
Groupe:
Conseil national de l'alimentation
duree="trois ans"
JORFTEXT000026872425(source JORF)
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Hubert Vermeersch
Confédération nationale des associations familiales catholiques
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
Représentants des associations de défense des consommateurs
agréées au niveau national
Titulaire
Groupe:
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
conseil_administration
JORFTEXT000023037455(source JORF)
nomination
13 Novembre 201013/11/2010
De: VERMEERSCH (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
sur proposition du Conseil national de la consommation
Suppléants
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Conseil national de la consommation
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000020445830(source JORF)
nomination
28 Mars 200928/03/2009
De: Vermeersch (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000788105(source JORF)
nomination
27 Novembre 200527/11/2005
De: Vermeersch (Hubert)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Représentant les organisations de consommateurs agréées
Suppléants
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000779743(source JORF)
nomination
16 Juillet 200216/07/2002
De: Vermeersch (Hubert, Marcel)
adjoint scientifique à la direction des applications militaires ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
29 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la défense"
JORFTEXT000000746580(source JORF)
nomination
15 Novembre 199615/11/1996